Termes et conditions

1. DONNÉES IDENTIFICATIVES: En accomplissement des termes et conditions avec le devoir d’information ramassé dans l’article 10 de la Loi 34/2002, de 11 juillet, de Services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique, ensuite se reflètent suivantes données: l’entreprise titulaire de www.transportqualified.com est Qualified (Désormais Qualified), avec domicile à ce effet en rue xxxxxxxxx avec C.Ier.F .: xxxxxxxxx inscrite dans le Registre Mercantile de Barcelone.

2. UTILISATEURS: L’accès et / ou emploi de ce porche de Qualified attribue la condition d’UTILISATEUR, qu’il accepte, depuis cet accès et / ou emploi, les Termes et Conditions Générales d’Emploi ici reflétées. Les cités termes et condions seront applicable indépendamment des Conditions Générales d’Embauche que à l’occasion résultent d’obligé accomplissement.

3. EMPLOI DU PORTAL: www.transportqualified.com fournit l’accès à information et services (désormais, “les contenus”) en Internet appartenants à Qualified et à ses llicenciadors auxquels l’UTILISATEUR puisse avoir accès. L’UTILISATEUR assume la responsabilité de l’emploi du porche. Cette responsabilité s’étend au registre qui soit nécessaire pour accéder à certains services ou contenus. Dans ce registre l’UTILISATEUR sera responsable d’apporter information veraç et licite. À conséquence de ce registre, à l’UTILISATEUR se lui peut fournir un mot de passe de laquelle sera responsable, en s’engageant à faire un emploi diligent et confidentiel. L’UTILISATEUR s’engage à faire un emploi adapté des contenus et services que Qualified offre à travers son porche et avec caractère enunciatiu mais non limitatif à ne pas les employer pour (Ier) encourir dans des activités illicites, illégales ou inverses à la bonne foi et à l’ordre public; (IIe) diffuser des contenus ou propagande de caractère raciste, xénophobe, pornographique-illégal, d’apologie du terrorisme ou attentatoire contre les droits humains; (IIIe) provoquer des dommages dans les systèmes physiques et logiques de Qualified, de ses fournisseurs ou de troisièmes personnes, introduire ou diffuser dans le réseau virus informatiques ou n’importe quels autres systèmes physiques ou logiques que ce soient susceptibles de provoquer les dommages avant mentionnés; (IVe) essayer d’accéder et, dans son cas, utiliser les comptes de courriel d’autres utilisateurs et modifier ou manipuler ses messages.

4. PROTECTION DE DONNÉES: Qualified accomplit avec les directives de la Loi organique 15/1999, de 13 décembre, de Protection de Données de Caractère Personnel, le Décret royal 1720/2007, de 21 décembre, par lequel s’approuve la Réglementation de développement de la Loi organique et autre règlement en vigueur à chaque moment, et voile pour garantir un correct emploi et traitement des données personnelles de l’utilisateur. Pour cela, à côté de chaque formulaire d’attachée de données de caractère personnel, dans les services que l’utilisateur puisse solliciter à Qualified, fera savoir à l’utilisateur de l’existence et acceptation des conditions particulières du traitement des les siennes données dans chaque cas, en le rapportant de la responsabilité du fichier créé, la direction du responsable, la possibilité d’exercer ses droits d’accès, rectification, annulation ou opposition, le but du traitement et les comunications de données à troisièmes dans son cas. De même, Qualified rapporte qu’il donne de l’accomplissement à la Loi 34/2002, de 11 juillet, de Services de la Société de l’Information et le Commerce Électronique et il lui sollicitera son consentement au traitement de son courriel avec des buts commerciaux à chaque moment.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Ire INDUSTRIELLE: Qualified, par soi ou comme cessionària, est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de sa page web, ainsi que des éléments qu’il contient (à titre enunciatiu, images , son, audio, vidéo, logiciel ou textes; marques ou logotypes, combinaisons de couleurs, structure et design, sélection de matériels utilisés, programmes d’ordinateur nécessaires pour son fonctionnement, accès et emploi, etc.), titularisation de Qualified ou bien de ses llicenciadors. Tous les droits réservés. En vertu du que se dispose dans les articles 8 et 32.1, paragraphe seconde, de la Loi de Propriété Intellectuelle, restent expressément interdites la reproduction, la distribution et la comunication publique, comprise sa modalité de mise à disposition, de la totalité ou partie des contenus de cette page web, avec des buts commerciaux, dans n’importe quel support et par n’importe quel moyen technique, sans l’autorisation de Qualified.

Politique de privacitat

En accomplissement de la Loi 34/2002, de 11 juillet, de Services de la Société de l’Information et de Commerce Électronique (LSSI-*CE), Qualified rapporte que c’est titulaire du site Internet www.transportqualified.com . D’accord avec l’exigence de l’article 10 de la citée Loi, Qualified rapporte des suivantes données: Le titulaire de ce site Internet est Qualified, avec CIF xxxxxxxxx et domicile social en tais xxxxxxxxx, inscrite dans le Registre Mercantile de Barcelone. L’adresse de courriel de contact avec l’entreprise est: xxxxxxxxx.

Utilisateur et régime de responsabilités.
La navigation, accès et emploi par le site Internet de Qualified confère la condition d’utilisateur, par laquelle s’acceptent, depuis la navigation par le site Internet de Qualified, toutes les conditions d’emploi ici établies sans préjudice de l’application du correspondant règlement d’obligé accomplissement légale secondes le cas. Le site Internet de Qualified fournit grande diversité d’information, services et données. L’utilisateur assume sa responsabilité dans l’emploi correct du site Internet.

Cette responsabilité s’étendra à:

· La véracité et licitud des informations apportées par l’utilisateur dans les formulaires étendus par Qualified pour l’accès à certains contenus ou services offerts par le web.

· L’emploi de l’information, services et données offertes par Qualified contrairement au que se dispose par les présentes conditions, la Loi, la morale, les bonnes habitudes ou l’ordre public, ou que de n’importe quelle autre façon puissent supposer lésion des droits de troisièmes ou du même fonctionnement du site Internet. Politique de liens et exemptions de responsabilité.

· Qualified ne se fait pas responsable du contenu des sites Internet auxquels l’utilisateur puisse accéder à travers les liens établis dans son site Internet et il déclare que dans aucun cas procédera à examiner ou exercer aucune sorte de contrôle sur le contenu d’autres endroits du réseau. De même, non plus garantira la disponibilité technique, exactitude, véracité, validité ou légalité d’endroits étrangers à sa propriété auxquels se puisse accéder au moyen des liens.

· Qualified déclare avoir adopté toutes les mesures nécessaires pour éviter n’importe quel mal aux utilisateurs de son site Internet, qui puissent se dériver de la navigation par son site Internet. En conséquence, Qualified ne se fait pas responsable, dans aucun cas, des éventuels dommages que par la navigation par Internet puisse souffrir l’utilisateur.

Modifications

Qualified se réserve le droit à réaliser les modifications qui considère opportunes, sans avertissement préalable, dans le contenu de son site Internet. Autant référent aux contenus du site Internet, comme dans les conditions d’emploi de celui-ci. Ces modifications pourront se réaliser à travers son site Internet par n’importe quelle forme admissible en droit et ce seront d’obligé accomplissement pendant le temps dans lequel se trouvent publiées dans le web et jusqu’à ce que ce ne soient pas modifiées validement par autres postérieurs.

Protection de données

De conformité avec ce que s’établit dans le règlement en vigueur en Protection de Données de Caractère Personnel, le rapportons que ses données seront incorporées au système de traitement titularisation de Qualified, afin de pouvoir faciliter, rendre agile et accomplir les engagements établis entre toutes deux parties. En accomplissement avec le règlement en vigueur, Qualified rapporte que les données seront conservées pendant le terme strictement nécessaire pour accomplir avec les préceptes mentionnés avec antériorité. Qualified rapporte qu’il procédera à traiter les données de façon licite, loyale, transparente, appropriée, pertinente, limitée, exacte et mise à jour. C’est pour cela que Qualified s’engage à adopter toutes les mesures raisonnables parce que ceux-ci se suppriment ou ils rectifient sans dilation quand soient inexactes. D’accord avec les droits qui lui confère le le règlement en vigueur en protection de données pourra exercer les droits d’accès, rectification, limitation de traitement, suppression, portabilité et opposition au traitement de ses données de caractère personnel ainsi que du consentement prêté pour le traitement de ceux-ci, en dirigeant sa pétition à l’adresse postale indiquée plus haut ou au courriel xxxxxxxxxxx. Il pourra se diriger à l’Autorité de Contrôle compétent pour présenter la réclamation qui considère opportune.

Propriété intellectuelle et industrielle

Qualified par soi-même ou comme cessionària, est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de sa page web, ainsi que des éléments contenus dans la même (à titre enunciatiu, images, son, audio, vidéo, logiciel ou textes; marques ou logotypes, combinaisons de couleurs, structure et design, sélection de matériels utilisés, programmes d’ordinateur nécessaires pour son fonctionnement, accès et emploi, etc.), titularisation de Qualified. Ce seront, donc, œuvres protégées comme propriété intellectuelle par l’ordonnance juridique espagnole, en les étant applicables autant le règlement espagnol et communautaire dans ce champ, comme les traités internationaux relatifs à la matière et souscrits par l’Espagne.

Tous les droits réservés. En vertu du que se dispose dans la Loi de Propriété Intellectuelle, restent expressément interdites la reproduction, la distribution et la comunication publique, comprise sa modalité de mise à disposition, de la totalité ou partie des contenus de cette page web, avec des buts commerciaux, dans n’importe quel support et par n’importe quel moyen technique, sans l’autorisation de Qualified.

L’utilisateur s’engage à respecter les droits de Propriété Intellectuelle et Industrielle titularisation de Qualified. Il pourra visualiser les éléments du porche et même les imprimer, les copier et les stocker dans le disque porter de son ordinateur ou dans n’importe quel autre support physique pourvu que ce soit, unique et exclusivement, pour son emploi personnel et privé. L’utilisateur devra s’abstenir de supprimer, altérer, éluder ou manipuler n’importe quel dispositif de protection ou système de sécurité qui soit installé dans les pages de Qualified. Actions légales, législation applicable et juridiction.

Qualified se réserve, de même, la faculté de présenter les actions civiles ou pénales qu’il considère opportunes par l’utilisation indue de son site Internet et contenus, ou par le manquement des présentes conditions.

La relation entre l’utilisateur et le prêteur se régira par le règlement en vigueur et d’application dans le territoire espagnol. De surgir n’importe quelle controverse les parties pourront soumettre ses conflits à arbitrage ou accourir à la juridiction ordinaire en accomplissant avec les normes sur juridiction et concurrence sur ce thème. Qualified a son domicile à rue XXXXXXXXXXXXX.

Politique de privacitat Réseaux Sociaux

De conformité avec ce que s’établit dans le règlement en vigueur en Protection de Données de Caractère Personnel (RGPD) et la Loi 34/2002, de 11 juillet, de Services de la Société de l’Information et de Commerce Électronique (LSSI-*CE), Qualified rapporte les utilisateurs, qu’il a procédé à créer un profil dans la/s Réseau/est Social/est Facebook, Twitter, Instagram, Linkedin, Google +, avec le but principal de faire de la publicité pour ses produits et services. Données de Qualified:

· CIF: xxxxxxxxx
· ADRESSE: xxxxxxxxx
· DOMINATION WEB: www.transportqualified.com

L’utilisateur dispose d’un profil dans le même Réseau Social et il a décidé s’unir à la page créée par Qualified, en montrant ainsi intérêt dans l’information que se fasse de la publicité pour dans le Réseau. En s’unissant à notre page, nous facilite son consentement pour le traitement de ces données personnelles publiées dans son profil. L’utilisateur peut accéder dans tout moment aux politiques de privacitat du propre Réseau Social, ainsi que configurer son profil pour garantir sa privacitat.

Qualified a accès et il traite cette information publique de l’utilisateur, spécialement, son nom de contact. Ces données, seulement sont utilisés dans le propre Réseau Social. Ce ne sont pas incorporés à aucun fichier.

En relation aux droits d’accès, rectification, annulation et opposition, desquels vous dispose et qui peuvent être exercés devant Qualified, d’accord avec la LOPD, doit prendre en compte les suivantes nuances:

· Accès: Il viendra défini par la fonctionnalité du Réseau Social et la capacité d’accès à l’information des profils des utilisateurs.
· Rectification: Seulement pourra se satisfaire en relation à cette information que se trouve sous le contrôle de Qualified, par exemple, éliminer des commentaires publiés dans la propre page. Normalement, ce droit devra l’exercer devant le Réseau Social.
· Annulation et/ou Opposition: Comme dans le cas antérieur, seulement pourra se satisfaire en relation à cette information que se trouve sous le contrôle de Qualified, par exemple, laisser d’être uni au profil.

Qualified réalisera les suivantes actions:

· Accès à l’information publique du profil.
· Publication dans le profil de l’utilisateur de toute cette information déjà publiée dans la page de Qualified.
· Envoyer des messages personnels et individuels à travers les canaux du Réseau Social. Mises à jour de l’état de la page que se publieront dans le profil de l’utilisateur.
· L’utilisateur toujours peut contrôler ses connexions, éliminer les contenus qu’ils laissent de lui intéresser et restreindre avec qui est-ce qui partage ses connexions, pour cela devra accéder à sa configuration de privacitat.

Publications

L’utilisateur, une fois uni à la page de Qualified, pourra publier dans cette dernière commentaires, liens, images ou photographies ou n’importe quel autre type de contenu multimédia supporté par le Réseau Social. L’utilisateur, dans tous les cas, doit être le titulaire de ceux-ci, jouir des droits d’auteur et de propriété intellectuelle ou compter sur le consentement des troisièmes affectés. Il s’interdit expressément n’importe quelle publication dans la page, déjà soient des textes, graphiques, photographies, vidéos, etc. qu’ils attentent ou ce soient susceptibles d’attenter contre la morale, l’éthique, le bon goût ou le decòrum, et/ou qu’ils enfreignent, violent ou ils enfreignent les droits de propriété intellectuelle ou industrielle, le droit à l’image ou la Loi. Dans ces cas, Qualified se réserve le droit à retirer immédiatement le contenu, en pouvant solliciter le blocage permanent de l’utilisateur.

Qualified ne se fera pas responsable des contenus qui librement a publié un utilisateur.

L’utilisateur doit avoir présent que ses publications seront connues par les autres utilisateurs, par conséquent lui-même est le principal responsable de sa privacitat.

Les images qui puissent se publier dans la page ne seront pas stockées dans aucun fichier par Qualified, mais si qu’ils demeureront dans le Réseau Social.

Concours et promotions

Qualified se réserve le droit à réaliser des concours et promotions, dans lesquels pourra participer l’utilisateur uni à sa page. Les bases de chacun d’eux, quand on utilise pour cela la plate-forme du Réseau Social, seront publiées dans celle-ci. En accomplissant toujours avec la LSSI-*CE et avec n’importe quelle autre norme que lui soit applicable. Le Réseau Social ne sponsorise pas, avalise ni il administre, nullement, aucun de nos promotions, ni il est associée à chef d’elles. Publicité Qualified utilisera le Réseau Social pour faire de la publicité pour ses produits et services, dans tout cas, s’il décide traiter ses données de contact pour réaliser actionnes directas de prospección commercial, será siempre, cumpliendo cône las exigencias legales de la LOPD y de la LSSI-*CE. Ne se considerará publicidad le hecho de recomendar à otros usuarios la página de Qualified arrête que también ellos puedan disfrutar de las promeus ou être informados de su actividad.

À continuación detallamos le enlace à la politique de privacidad de la Red Sociale:

· Facebook: https://www.facebook.com/help/323540651073243/
· Twitter: https://twitter.comme/privacy
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· Linkedin: http://www.linkedin.com/legal/privacy-policy?*trk=*hb_*ft_*priv

Politique de cookies

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Politique de Cookies:

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Qu’est-ce qu’est une Cookie?

Les Cookies sont petites archives de données reçues par le terminal depuis le site Internet visité et on utilise pour enregistrer certaines interactions de navigation dans un site Internet moyennant l’emmagasinage de données qui peut être mis à jour et il se regagne. Ces archives se stockent à l’ordinateur de l’utilisateur et ils contiennent des données anonymes qui ne sont pas nuisibles par le système. On utilise pour souvenir les préférences de l’utilisateur, comme, par exemple, la langue sélectionnée, les données d’accès ou la page de personnalisation.

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